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Concernant la photographie, ce droit s\u2019applique pour l\u2019image et non pour chaque \u00e9dition d\u2019un m\u00eame tirage.<\/p>\n\n\n\n Les photos sont disponibles \u00e0 la vente strictement dans le cadre l\u00e9gal de l\u2019usage personnel priv\u00e9<\/strong>. Pour certaines photos, il est possible d\u2019acqu\u00e9rir une licence commerciale adapt\u00e9e \u00e0 votre besoin et d\u2019utiliser ces photos en dehors de l\u2019usage personnel priv\u00e9. Le Client a la possibilit\u00e9 de faire sa demande via le formulaire \u00ab Demande de Licence Commerciale \u00bb de la fiche produit en sp\u00e9cifaint le Nom de la photo et\/ou le SKU de la photo concern\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Pour usage personnel priv\u00e9<\/strong>, pour impressions, cartes et cadeaux ou r\u00e9f\u00e9rence aux artistes. Usage non commercial uniquement. 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Commande de Photos<\/h3>\n\n\n\n
Paiement de la Commande<\/h3>\n\n\n\n
T\u00e9l\u00e9chargements des Photos achet\u00e9es<\/h3>\n\n\n\n
Droit de R\u00e9tractation<\/h3>\n\n\n\n
Remboursement<\/h3>\n\n\n\n
L\u00e9gislation et Licences des photos<\/h2>\n\n\n\n
Pour utiliser ces photos \u00e0 des fins commerciales, il est possible d’acqu\u00e9rir une licence commerciale adapt\u00e9e aux besoins particuliers du Client : Pr\u00e9sentations \/ Bulletins d\u2019informations, Site Web, Magazines et Livres, Campagne Marketing\u2026.
Pour une demande sp\u00e9cifique, le Client a la possibilit\u00e9 d’utiliser le formulaire dans l’onglet \u00ab Demande de Licence \u00bb sur la fiche de la photo concern\u00e9e dans la Boutique en sp\u00e9cifiant le Nom de la photo concern\u00e9e ou son identifiant SKU. La licence pour une utilisation commerciale sera propos\u00e9e au Client sur devis.<\/p>\n\n\n\nInformation : L\u00e9gislation et Licences<\/h2>\n\n\n\n
Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle<\/h3>\n\n\n\n
Droits exclusifs de l\u2019Auteur<\/h3>\n\n\n\n
Droit de reproduction : Non autoris\u00e9<\/h4>\n\n\n\n
Droit de repr\u00e9sentation ou de communication au public : Non autoris\u00e9<\/h4>\n\n\n\n
Les Licences<\/h3>\n\n\n\n
Licence pour un Usage Personnel Priv\u00e9<\/h4>\n\n\n\n
Licence pour Pr\u00e9sentations ou Bulletins d\u2019Information<\/h4>\n\n\n\n
Nous consulter pour tarif.<\/a><\/p>\n\n\n\nLicence pour un Site Web<\/h4>\n\n\n\n
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Nous consulter pour tarif.<\/a><\/p>\n\n\n\nLicence pour une Campagne Marketing<\/h4>\n\n\n\n
Nous consulter pour tarif.<\/a><\/p>\n\n\n\nAutorisations<\/h3>\n\n\n\n
Dons de photos<\/h3>\n\n\n\n
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